Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTELOT
PASTELOT Marie-France

Numéro de dépôt :
3682194
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/10/2029
PASTELOT de PASTELOT Marie-France

Présentation de la marque PASTELOT

Déposée le 8 octobre 2009 par PASTELOT Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PASTELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est PASTELOT Marie-France domicilié(e) 19 bis rue des Granges B - 69005 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASTELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTELOT arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

PASTELOT Marie-France a également déposé les autres marques suivantes : NALIAN & PASTELOT , PASTELOT


PASTELOT Marie-France - 19 bis rue des Granges B - 69005 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725201 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11

Cosmétiques, parfums, huiles essentielles.

CD-Rom, DVD.

Articles de bijouterie, joaillerie, horlogerie ; montres, instruments chronométriques.

Peintures (tableaux) encadrés ou non ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; articles de papeterie ; guides ; livres ; revues ; journaux ; affiches.

Vêtements, chaussures, chapellerie, carrés, foulards, cravates.

Pâtisserie ; chocolaterie ; chocolats ; confiserie.

Services d'enseignement ; services de formation, notamment dans le domaine de la peinture ; services d'organisation de concours, expositions, colloques, séminaires, en particulier dans le domaine de l'art et de la culture.

Services de décoration d'intérieur ; services d'architecte, d'architecte d'intérieur ; conseils en matière de décoration d'intérieur et d'architecture.